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Antoine BONNIER



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Avocat, cabinet August & Debouzy

Les enjeux juridiques liés à la diffusion numérique des captations audiovisuelles des enseignements universitaires.

Un exemple d’application : la médiathèque de l’université Paris Descartes et le projet ItunesU

Les problématiques juridiques liées à la diffusion numérique des captations audiovisuelles des enseignements universitaires sont nombreuses.

En effet, outre les questions relatives aux droits d’auteur des enseignants sur leurs cours, innovation importante de la loi du 1er août 2006 relative aux droits d’auteur et droits voisins dans la société de l’Information (la loi « DADVSI »), celles liées à l’exploitation, à des fins pédagogiques, d’œuvres protégées par un droit de propriété intellectuelle sont toutes aussi épineuses. Ainsi, après avoir analysé les principales dispositions de la loi DADVSI, nous envisagerons plus concrètement les questions de la cession en ligne des droits d’auteur des enseignants et de l’utilisation d’œuvres protégées par un droit de propriété intellectuelle dans le cadre des enseignements filmés. Enfin, nous traiterons de la reproduction du droit à l’image des différents intervenants : étudiants et enseignants.


Bibliographie


Avocat au barreau de Paris exerçant au sein du département Propriété Intellectuelle et commercial du cabinet August & Debouzy.

Formation Maîtrise en droit des affaires et commercial (Université Paris XI, Sceaux). Master II Droit des Créations Numériques (Paris I La Sorbonne / Paris XI).

Association Membre du Centre d’Etudes et de Recherche en Droit de l’Immatériel (centre cohabilité par les Universités Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et Paris-Sud 11 (Faculté Jean Monnet))

Publications
- L’identification des « pirates du Web » à partir de leurs adresses IP. Revue Lamy Droit de I’Immatériel 2009/49, n° 1625.

- L’affaire « wizzgo.com » ou comment évaluer désormais un préjudice économique né de la contrefaçon. Revue Lamy Droit de I’Immatériel 2009/46, n° 1528.



Philippe ROUX



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Responsable programme marketing Green et Datacenter chez Hewlett-Packard

La démarche écologique engagée par Hewlett-Packard

La démarche « green » d’un constructeur comme HP s’appuie sur le respect d’un code éthique par ses employés et ses sous-traitants, l’engagement de l’entreprise de réduire sa propre consommation énergétique, la volonté de concevoir des produits toujours plus économes en énergie, et plus faciles à recycler. Qu’il s’agisse des PC, imprimantes, composants réseaux, serveurs, et stockage, les équipes de recherche et développement HP respectent les recommandations du programme « Design for Environment », ce qui permet de faire bénéficier nos produits de labels comme Energy Star, EPEAT, 80Plus, Climate Savers Computing, etc.. Lors de cette session, HP décrit les solutions concrètes pour profiter des évolutions technologiques afin de réduire de 30 à 50% la consommation énergétique de votre système d’information.

Pour en savoir plus :
- HP enterprise citoyenne
- rapport de citoyenneté HP
- HP green


Bibliographie


Philippe Roux travaille chez HP depuis 1999, où il a occupé plusieurs fonctions de responsable programme marketing dans le domaine des solutions de messagerie, de l’infogérance, du service. Actuellement responsable du programme Datacenter, il développe les solutions HP autour de la conception de Datacenter de nouvelle génération, consolidés, virtualisés, automatisés. Diplômé de l’Ecole Centrale de Lyon, il a débuté sa carrière dans le développement chez SG2, puis a occupé différentes responsabilités avant-vente, commerciales et marketing chez Digital, avant de rejoindre HP.



Claude Rubinowicz



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Directeur général de l’Agence du patrimoine immatériel de l’État (APIE)

Contact : apie@apie.gouv.fr

Le patrimoine immatériel de l’Etat : des richesses méconnues à valoriser

Globalement, l’État français est riche d’une incroyable diversité d’actifs immatériels. Les brevets et les licences bien sûr, mais également les fréquences radio, les marques, les savoirfaire publics, les bases de données, les droits d’accès, les cartes, les images... La valeur, voire l’existence, de ces actifs est souvent méconnue. L’État pourrait alors mieux protéger et valoriser son patrimoine immatériel, expression même de la richesse d’une nation, afin d’en optimiser l’impact sur l’ensemble de l’économie et d’en tirer le meilleur parti pour moderniser les services publics. Tel est le rôle assigné à l’Agence du patrimoine immatériel de l’État (« APIE »), créée au printemps 2007 : « valoriser pour mieux servir ».


Bibliographie


Claude Rubinowicz, agrégé de physique, docteur es-sciences, inspecteur général des finances, ancien élève de l’École normale supérieure (rue d’Ulm) et de l’École nationale d’administration.

Entre 1983 et 1989, il a été le conseiller de Pierre Bérégovoy, au ministère des affaires sociales, puis à celui de l’économie et des finances, chargé des affaires économiques, monétaires et financières. Il est l’initiateur et le responsable de la gestion de la trésorerie de la Sécurité sociale, puis de la dérégulation des marchés financiers dans les années 80.

De 1989 à 1994, il a été directeur central, puis directeur général adjoint du Crédit Lyonnais, responsable des financements spécialisés et du marketing. En 1995, il devient directeur-associé de Fixage, avant de créer Finafix, puis Finafix USA, sociétés de conseil en stratégie financière.

En 2004, il retrouve l’Inspection générale des Finances où il a été notamment membre de la Commission sur l’économie de l’immatériel. Depuis sa création en mai 2007, il est directeur général de l’Agence du patrimoine immatériel de l’État.





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